Douane et phytosanitaire
Le transport de devises, d'alcool, de tabac, d’animaux, de denrées alimentaires périssables et de produits d'origine animale ou végétale est strictement réglementé. En tant que transporteur aérien, Air Corsica vous informe de cette réglementation pour vous aider à préparer au mieux votre voyage et vous éviter de commettre de graves erreurs.
Les réglementations douanières et phytosanitaires sont spécifiques à chaque pays. Il convient de se renseigner avant votre départ, notamment pour le transport de devises, d'alcool, de tabac, d’animaux, de denrées alimentaires périssables et de produits d'origine animale ou végétale. Pour cela, vous pouvez consulter le site : www.douane.gouv.fr.
Produits interdits à l’importation
- Marchandises périssables : l'importation de marchandises périssables, telles que les aliments, les plantes…, est interdite ou strictement réglementée, selon les pays. Pour en savoir plus, renseignez-vous auprès des Services Consulaires ou Douaniers des pays de destination et de transit.
- Produits d’origine animale dans l’Union Européenne : en raison du risque d'introduction de maladies, l'importation de certains produits d'origine animale dans les pays de l'Union Européenne (UE) est soumise à des interdictions ou des procédures très strictes. La non-déclaration du transport de ces produits est passible d’une amende ou de poursuites pénales*. Le transport de viande d'animaux sauvages est ainsi strictement interdit. Les passagers enfreignant cette interdiction s'exposent également à des sanctions pénales*.
* Conformément à l'article L.237-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime Français.
Contrefaçons
Important : l’importation et l’exportation de produits de contrefaçon constituent un délit douanier. L’acheteur risque, pour la simple détention d’un faux, une amende pouvant s’élever jusqu’à 300 000 € et un emprisonnement pouvant aller jusqu’à 3 ans. Il peut également compromettre sa santé (faux alcools, parfums et cosmétiques), porter atteinte au patrimoine industriel et au savoir-faire français, et financer les réseaux criminels organisés.
Transport des végétaux en Corse
Depuis le 11 mai 2015, le transport de certains végétaux est interdit quelle que soit leur origine, ceci par application d'un arrêté préfectoral en date du 30 avril 2015 relatif à la prévention de l'introduction de la bactérie Xylella fastidiosa en Corse. La Xylella fastidiosa est une bactérie transmise par des insectes qui se nourrissent de la sève des plantes. Elle s'attaque à 200 espèces végétales méditerranéennes. Elle est le plus souvent mortelle pour les végétaux.
Afin de lutter contre la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa, l'introduction des végétaux est désormais interdite en Corse. Les contrôles sont renforcés à l'arrivée et les végétaux saisis font l'objet d'une destruction. La vigilance de tous est nécessaire pour participer à la protection de la Corse contre cette maladie : précautions lors de l’achat et de la plantation de végétaux, signalement des suspicions.
Pour consulter l'arrêté préfectoral et la liste des végétaux spécifiés au sens de l'article 1, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous : http://www.corse-du-sud.gouv.fr
En savoir plus...
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